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1. Éditeur du site
Le site Arzhamor est édité par :
Nom / Entrepreneur individuel : Mr Stéphane VINCENT .EI
Siège social : 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France
Numéro de SIRET : 388 927 485 00036
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
Contact : contact@arzhamor.fr
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication et responsable du contenu du site est Mr Stéphane VINCENT.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Raison sociale : IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11
4. Propriété intellectuelle et Droits d'auteur
4.1. Propriété de l’œuvre
Toutes les photographies présentées et vendues sur le présent site internet sont des œuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle français et les conventions internationales relatives aux droits d’auteur. L’Artiste-Auteur Stéphane VINCENT en conserve la propriété intellectuelle exclusive et entière, ainsi que tous les droits d'exploitation y afférant.
4.2. Étendue des droits concédés lors de l'achat
L’achat d’un tirage photographique original ou d’une reproduction sur ce site n'entraîne en aucun cas la cession des droits de propriété
intellectuelle (droits d'auteur) au profit de l'Acheteur.
L’Acheteur acquiert uniquement la propriété matérielle de l’objet physique (le tirage, l’impression). À ce titre, l'Acheteur est exclusivement autorisé à :
Exposer le tirage dans un cadre privé, familial ou professionnel (dans ses locaux), à des fins d'ornementation.
Revendre le support physique de l'œuvre (marché de l'occasion).
4.3. Interdictions strictes
Sauf accord écrit, préalable et exprès de l’Artiste-Auteur (matérialisé par un contrat de cession de droits d’auteur en bonne et due forme), il est strictement interdit à l’Acheteur de :
Numériser, reproduire, copier, modifier, recadrer ou altérer la photographie, que ce soit en tout ou en partie, par quelque procédé que ce soit (numérique ou physique).
Diffuser, publier ou partager la photographie sur des supports de communication publics, commerciaux ou promotionnels (sites internet, réseaux sociaux professionnels,brochures, affiches, presse, etc.)Utiliser l’œuvre à des fins commerciales, publicitaires ou pour en faire un produit dérivé.
Il est également strictement interdit d'utiliser,de collecter ou d'extraire les photographies présentes sur ce site à des fins d'apprentissage, d'entraînement ou de développement d'outils d'intelligence artificielle ou de technologies similaires, conformément à l'article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle .
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